Electroniques.biz

1 - Propriété du Site
Le présent site ElectroniqueS.biz (le Site) est la propriété de la société POLE ELECTRO,SARL U au capital de 37.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro 50966789500031, dont le siège social est situé 23 bis, rue Barthelemy Danjou, CS 40116, 92517 Boulogne-Billancourt Cedex - France.
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Marc LAUFER, en qualité de Président directeur général de la société POLE AUTO.

2 - Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société POLE ELECTRO, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site ElectroniqueS.biz
Du seul fait de sa connexion au Site ElectroniqueS.biz, l'utilisateur reconnaît accepter de la société POLE ELECTRO une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société POLE ELECTRO. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : cliquez ici

4 - Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à p.coutance@electronique.biz ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Service Gestion des données personnelles de ElectroniqueS.biz".

5 - Les marques
Les marques de la société POLE ELECTRO figurant sur le Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société POLE ELECTRO est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse :

p.coutance@electronique.biz



6- Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société POLE ELECTRO.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le Site ElectroniqueS.biz en tapant la commande HTML suivante :
<a href="http://www.electroniques.biz" target=_blank>ElectroniqueS.biz</a>

A partir du moment où le lien avec le site ElectroniqueS.biz a été créé, nous vous demandons :

1. De nous avertir par mail (p.coutance@electronique.biz) ou courrier.
2. D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.
3. D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le Site ElectroniqueS.biz ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

7 - Hébergement et maintenance du Site
La société OVH , SARL au capital de 7.625 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Roubaix-Tourcoing, sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix - France, représentée par Monsieur KLABA HENRYK , en qualité de Gérant, assure l'hébergement du Site de ElectroniqueS.biz.


II - Autorisation de reproduction de contenus

Sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le Site ElectroniqueS.biz : cliquez ici
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) paru sur le Site ElectroniqueS.biz, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

POLE ELECTRO
ElectroniqueS.biz
23 bis, rue Barthelemy Danjou
CS 40116
92517 Boulogne-Billancourt Cedex
E-mail : p.coutance@electronique.biz

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée...
N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Sur support papier
Pour toute autre demande de reproduction sur support papier, nous écrire : (p.coutance@electronique.biz)


Composants
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