Une enquête de l’International Trade Commission est en cours.

Soitec, groupe spécialisé dans le SOI, annonce qu’il rejette les allégations de violation de brevets émises à son encontre par le californien Silicon Genesis. Suite à une plainte de ce dernier, l’organisme américain International Trade Commission (ITC) a ouvert une enquête le 18 septembre 2015.

L’affaire est d’importance: en effet, la plainte déposée par Silicon Genesis met en cause des brevets qui sont parties prenantes des techniques de fabrication des substrats SOI ; or il y aurait interdiction d’importer aux Etats-Unis des produits fabriqués hors des Etats-Unis à partir des brevets de Silicon Genesis. Initialement, Silicon Genesis a porté plainte contre Globalfoundries et contre son fournisseur de plaques de SOI, Soitec.

Soitec est confiant

La commission ITC ne s’est pas encore prononcée sur le fond de l’affaire. Et Soitec est confiant dans la suite qui sera donnée à la plainte de Silicon Genesis (SiGen) : « Nous sommes confiants dans le fait que cette affaire n’a pas lieu d’être sur le fond et que l’absence de violation sera prochainement établie», a ainsi déclaré Jacques Elie Levy, directeur juridique et directeur de la propriété industrielle de Soitec.

« Le respect de la propriété industrielle est un principe fondamental pour Soitec. Soitec ne viole pas les brevets de SiGen. En fait, SiGen qui nous opposait initialement huit brevets dans le cadre de cette procédure a d’ores et déjà accepté d’en retirer trois et ne nous oppose donc plus que cinq brevets», a-t-il ajouté. Et de remarquer : « SiGen, qui est un “patent troll” (chasseur de brevets) ne développe pas et ne fabrique pas de plaques SOI, et ne peut donc pas fournir ces produits au marché américain, produits dont l’importance est cruciale ─ et aura certainement du mal à se conformer à l’exigence de l’ITC relative à l’existence d’une industrie nationale ».